François Maïtia - JORFSearch

François Maïtia

De:	François Maïtia
Objet:	membres du Conseil national de la montagne représentants Du comité du massif des Pyrénées
Groupe:	Conseil national de la montagne

JORFTEXT000027333169 (source JORF)

nomination

21 Avril 2013 21/04/2013

De:	François Maïtia vice-président du conseil régional d'Aquitaine
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts conseiller régional désigné par l'Association des régions de France
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

conseil_administration

JORFTEXT000021575321 (source JORF)

nomination

03 Janvier 2010 03/01/2010

De:	François Maïtia
Objet:	membres du Conseil national de la montagne représentants De l'Association des régions de France
Groupe:	Conseil national de la montagne

JORFTEXT000021187728 (source JORF)

nomination

23 Octobre 2009 23/10/2009

De:	François Maïtia vice-président du conseil d'Aquitaine
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts représentant de l'Association des régions de France
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

conseil_administration

JORFTEXT000000459608 (source JORF)

nomination

15 Novembre 2006 15/11/2006

De:	François Maïtia
Objet:	membres du Conseil national de la montagne représentants De l'Association des régions de France
Groupe:	Conseil national de la montagne

JORFTEXT000000609147 (source JORF)

nomination

14 Avril 2006 14/04/2006

De:	Maitia (François)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales pour la durée de leur mandat électif à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales Représentant du conseil régional de la région Aquitaine
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales

conseil_administration

JORFTEXT000000812570 (source JORF)

nomination

01 Juin 2005 01/06/2005

De:	François Maïtia vice-président du conseil régional d'Aquitaine
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts (ONF) représentant de l'Association des régions de France
Remplace:	M. René Mars
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

conseil_administration

JORFTEXT000000238035 (source JORF)

nomination

21 Avril 2005 21/04/2005

De:	Maïtia (François, Marie) conseiller régional d'Aquitaine, maire d'Ispoure (Pyrénées-Atlantiques) ; 27 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de l'intérieur Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000589314 (source JORF)

nomination

14 Juillet 2001 14/07/2001

De:	Maitia (François) »
Objet:	membre du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales pour la durée de son mandat électif « Représentant du conseil régional d'Aquitaine
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales Conseil régional d'Aquitaine

conseil_administration

JORFTEXT000000755658 (source JORF)

nomination

04 Septembre 1998 04/09/1998